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Informations à titre indicatif uniquement.
Acceptation des conditions
En utilisant ce site, l’utilisateur accepte l’ensemble des conditions générales et
s’engage à les respecter à chaque visite. Les règles détaillent les responsabilités
et les droits de chaque partie.
Règles d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation de l’ensemble des
présentes conditions. L’utilisateur doit se conformer à la législation française et
respecter l’intégrité du site, des contenus et des systèmes associés.
Protection des données
Le traitement des données personnelles s’effectue dans le respect du RGPD et de la politique de confidentialité détaillée sur la page dédiée.
Limite de responsabilité
La responsabilité de l’équipe ne saurait être engagée pour toute perte de données, interruption de service, ou préjudice indirect lié à l’utilisation du site ou des prestations associées.
Litiges et juridiction
Tout litige sera réglé selon la législation française, après tentative de résolution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de l’équipe.
Champ d’application
Les conditions générales s’appliquent à tout accès, consultation ou utilisation du site et de ses services, incluant les demandes de contact, d’information ou de prestation.
Définitions principales
Les termes utilisés dans ce document sont définis pour garantir une compréhension claire de chaque règle d’utilisation. Ils s’appliquent à tout utilisateur du site.
- Site internet
- Le terme désigne l’ensemble des sites, pages, contenus et services proposés sur l’adresse web principale et ses sous-domaines éventuels.
- Utilisateur
- Désigne toute personne physique ou morale accédant au site et utilisant ses contenus ou services, à titre personnel ou professionnel.
- Équipe technique
- Représente l’équipe responsable de la gestion, de la maintenance et de l’accompagnement lié au site et à ses prestations.
Utilisations interdites
-
Utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou contraires à l’ordre public.
-
Diffuser des contenus ou messages portant atteinte à la réputation d’autrui ou à la sécurité des systèmes.
-
Collecter des informations personnelles d’autres utilisateurs sans consentement explicite.
-
Tenter d’accéder ou de modifier les fonctionnalités techniques sans autorisation de l’équipe.
Coordonnées pour les conditions
Pour toute question relative aux conditions d’utilisation, contactez l’équipe via le formulaire dédié ou par email indiqué sur la page contact. Les demandes sont traitées dans les meilleurs délais.
Email: content@kelvinoriax.sbs
Téléphone: +33 (0)4 45 94 53 07
Adresse: 12 Rue de la République, 13001 Marseille France